Mentions légales

DROIT D’AUTEUR-COPYRIGHT

le présent site est la propriété de l’Institut Limayrac, établissement situé au 50, rue de Limayrac – 31079 TOULOUSE CEDEX 5 – FRANCE – Tel : +33 (0)5 61 36 08 08 – Fax : +33 (0)5 61 36 08 00.

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.

Dans le cadre du respect des données personnelles et de la vie privée L’Institut Limayrac respecte la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

LIMITATION DE RESPONSABILITE

L’utilisateur du site Internet reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.

L’Institut Limayrac se réserve le droit de résilier, de modifier, de suspendre ou d’interrompre l’accès à tout ou partie du site, y compris notamment le contenu, les fonctionnalités ou les heures de disponibilité sans avis préalable.

Les informations disponibles sur le site internet ne sont pas contractuelle et sont uniquement mises à disposition à titre d’exemples. Les utilisateurs s’engagent à contacter les services concernés par courrier, téléphone ou e-mail pour obtenir de plus amples informations en cas de besoin.

DROIT APPLICABLE

Les présentes informations légales sont soumises au droit interne français. La langue des Conditions Générales est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

INFORMATIONS TECHNIQUES

Il est rappelé que le secret des correspondances n’est pas garanti sur le réseau
L’utilisateur reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s’engage à la respecter.

CONCEPTION ET REALISATION DU SITE INTERNET

Agence W2P Digital
4 bis rue des menuisiers, 31400 Toulouse
https://w2p-digital.com/